Pièces administratives

Délibérations

Elaboration PLUi

Objectifs PLUi

Débat PADD PLUi

Débat complémentaire PADD PLUi

Bilan concertation et arrêt PLUi

Approbation du PLUI

Annexe n°1 Approbation du PLUi

Instauration du droit de préemption urbain (DPU)

Pièces écrites

Rapport de présentation

Diagnostic

Etat initial de l’environnement

Justification des choix retenus

Rapport d’évaluation environnementale

Résumé non technique - EE

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)

OAP sectorielles

OAP thématique : trame verte et bleue

OAP thématique : valorisation des cœurs de village

OAP thématique : commerce

Règlement

Règlement écrit

Règlements graphiques – échelle bourg

Règlements graphiques – échelle communale

Annexes

Annexes

Concertation

Bilan de la Concertation