Périscolaire

Inscrivez vos enfants facilement pour la cantine et la garderie en téléchargeant un des formulaire ci-dessous et les réglements intérieurs  :

 

Pour une première inscription
Pour une réinscription

 

Information complémentaire

Le présent règlement a été validé par la commission scolaire en date du 27 Mars 2018. Il sera présenté au vote des élus communautaires lors du conseil communautaire qui se tiendra le 17 Juillet 2018. Sous réserve de modification, le présent document sera le document applicable à partir de la rentrée 2018-2019.

Réglement intérieur des services périscolaires

 
La mise en place d'un service périscolaire a pour objectif premier de répondre à l'attente sociale des parents pour la prise en charge des enfants, face aux contraintes des activités professionnelles.
Les services périscolaires sont complémentaires au service de l'éducation. Les structures facilitent l'intégration des enfants à la vie collective. C'est aussi un espace de temps libre et de socialisation.
La Communauté de Communes du Bassin de Joinville en Champagne bénéficie de 2 services périscolaires :
  • la garderie
  • la restauration scolaire
 
Information sur les annulations de repas
 
Concernant le service de restauration, toute absence (maladie de l'enfant, sortie scolaire...) devra être signalée au plus tard le jour même avant 9h30 au service périscolaire.
 
Pour joindre le service :
                                               -  Tél : 03 25 06 06 96
                                               -  Email : secretariat.scolaire@ccbjc.fr
 
Dans le cas contraire, le repas sera facturé (Cf article 9 du réglement intérieur des services périscolaires)
 
 
Information sur la facturation

La facturation des frais de garderie et de cantine (services périscolaires) est générée chaque fin de mois par la CCBJC.

Les titres de recette correspondant sont ensuite transmis par voie dématérialisée à la Trésorerie de Joinville, dans le respect de la circulaire n°11.022 MO du 16 décembre 2011 « Recouvrement des recettes des collectivités territoriales et des EPCI ».

A noter que :

- le Comptable public est chargé, entre autres, du recouvrement des créances des « Collectivités Territoriales » telles que la CCBJC ou les communes.

- le centre éditique situé à Mezieu (69) est chargé d’éditer puis assurer l’envoi par voie postale, des « avis des sommes à payer » sous format papier.

Les délais de traitement des titres émis par la CCBJC diffèrent suivant les mois de facturation. Ils sont en général pris en charge sous 7 jours par la Trésorerie. Les délais de traitement par le centre éditique et la Poste varient suivant certaines périodes de l’année. Les Collectivités Territoriales ne peuvent en aucun cas intervenir à ces niveaux.

Dans ces conditions, vous pourrez être éventuellement amenés à constater de temps à autre, un « décalage » d’un mois, au plus,  entre la date de facturation et la réception du titre à votre domicile. Ces décalages sont indépendants de notre volonté. Néanmoins, tous les services de votre Communauté de Communes s’associent avec les services de l’Etat pour résorber au mieux les écarts constatés.